Mentions Légales
Dernière mise à jour : Février 2026
1. Éditeur du site
Le site internet sipline.fr est édité par FeelAutom, Entrepreneur Individuel (Auto-entrepreneur), immatriculé au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous le numéro SIRET 514 554 005 00041.
Adresse : 6 Rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
Responsable de la publication : FeelAutom
Email : contact@feelautom.fr
TVA : Non applicable — Micro-entreprise dispensée de TVA selon l'article 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site sipline.fr est hébergé par OVHcloud, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — Site web : ovhcloud.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site, y compris le code source, les designs graphiques, le moteur PhoneDemo et le logiciel SipLine, est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La dénomination "SipLine" et ses éléments graphiques sont protégés. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
4. Cookies
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